Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

24 questions

  1. Question n° 11585 posée par M. Philippe Folliot

    Cible de patrouilleurs maritimes de la Marine nationale fixée par la loi de programmation militaire

    En attente de réponse du Ministère des armées

  2. Question n° 10873 posée par M. Philippe Folliot

    Réglementations et contraintes appliquées au métier de taxidermiste

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  3. Question n° 10665 posée par M. Philippe Folliot

    Relève future des moyens de surveillance maritime en Outre-mer

    En attente de réponse du Ministère des armées

  4. Question n° 10170 posée par M. Philippe Folliot

    Manques criants de moyens pour la sécurité de nos concitoyens ultramarins

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 09904 posée par M. Philippe Folliot

    Indemnisation des attaques de rapaces sur les troupeaux

    En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

  6. Question n° 09927 posée par M. Philippe Folliot

    Protection de l'aire marine protégée de l'île de La Passion-Clipperton

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  7. Question n° 09322 posée par M. Philippe Folliot

    Capacités françaises en matière de drones à moyenne altitude de longue endurance

    En attente de réponse du Ministère des armées

  8. Question n° 07659 posée par M. Philippe Folliot

    Facilitation des démarches bancaires par la création d'un nouveau statut pour les maires

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  9. Question n° 07683 posée par M. Philippe Folliot

    Moyens données aux chasseurs pour la régulation des gibiers

    La question a été transformée.

  10. Question n° 07241 posée par M. Philippe Folliot

    Enjeux du nouveau contrat de présence territoriale de la poste

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique