Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 06031 posée par M. Pierre Louault

    Calcul de l'allocation chômage d'aide de retour à l'emploi en cas d'exercice d'une activité annexe

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0084S posée par M. Pierre Louault

    Situation alarmante de l'hôpital en Indre-et-Loire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 26267 posée par M. Pierre Louault

    Développement de la filière d'extraits de chanvre française

    La question est caduque

  4. Question n° 25173 posée par M. Pierre Louault

    Diminution des tarifs des prestations de santé à domicile

    La question est caduque

  5. Question n° 15672 posée par M. Pierre Louault

    Entreprises de loisirs indoor face au contexte sanitaire

    La question est caduque

  6. Question n° 13927 posée par M. Pierre Louault

    Compléments alimentaires et mesures pour encourager le recours aux interventions non-médicamenteuses

    La question est caduque

  7. Question n° 10530 posée par M. Pierre Louault

    Augmentation du numerus clausus

    La question est caduque