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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024


Questions sans réponse

13 questions

  1. Question n° 08338 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Urgence à remédier à la situation périlleuse de la maison de santé pluriprofessionnelle Léonard-de-Vinci de Gauchin-Verloingt

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 0735S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nouveau drame du harcèlement scolaire survenu à Vendin-le-Vieil et nécessité d'une prise de conscience

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 0130S posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes sur l'impact de l'actualisation des valeurs locatives des locaux professionnels

    La question a été retirée

  4. Question n° 00901 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Périmètre d'implantation des commerces de vente de cannabidiol

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 27469 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Périmètre d'implantation des commerces de vente de « cannabidiol »

    La question est caduque

  6. Question n° 27389 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Avenir d'Électricité de France

    La question est caduque

  7. Question n° 25599 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes des professionnels du secteur de la prestation de santé à domicile

    La question est caduque

  8. Question n° 25016 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nécessité d'un accompagnement financier pour les installations d'assainissement non collectif

    La question est caduque

  9. Question n° 23027 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Nécessité d'une revalorisation du secteur de l'accompagnement des personnes en situation de précarité

    La question est caduque

  10. Question n° 22786 posée par Mme Sabine Van Heghe

    Inquiétudes et revendications liées au Ségur de la santé

    La question est caduque