Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

27 questions

  1. Question n° 11561 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Programme consacré aux disciplines scientifiques dites « rares »

    En attente de réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10760 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Participation du Gouvernement aux processus de nomination des évêques

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  3. Question n° 10766 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Respect du plan local d'urbanisme de Malakoff

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 10566 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Fermeture des classes dans les écoles privées parisiennes

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  5. Question n° 10283 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Destructions de vestiges archéologiques intervenus sur le chantier de restauration de la cathédrale Notre-Dame à Paris

    En attente de réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 05947 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Conclusions de la réunion annuelle entre le Gouvernement de la République française et la Conférence des évêques de France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  7. Question n° 05175 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Moyens dédiés à l'enseignement de l'occitan-langue d'oc

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  8. Question n° 01898 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Construction par l'État de bâtiments à Malakoff

    La question a été transformée.

  9. Question n° 00253 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Conditions de versement et de communication des archives des services de renseignement du ministère de l'intérieur

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  10. Question n° 00393 posée par M. Pierre Ouzoulias

    Indemnisation des victimes d'abus sexuels dans l'Église catholique

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique