Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024

Questions sans réponse

7 questions

  1. Question n° 09223 posée par M. Rémi Féraud

    Imprécision des chiffres de la surveillance du virus de l'immunodéficience humaine

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  2. Question n° 08125 posée par M. Rémi Féraud

    Gestion des frais de santé liés aux accidents de service

    En attente de réponse du Premier ministre

  3. Question n° 06950 posée par M. Rémi Féraud

    Prise en compte du volontariat international dans le calcul des retraites

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

  4. Question n° 23953 posée par M. Rémi Féraud

    Enquête sur l'assassinat de militantes kurdes à Paris

    La question est caduque

  5. Question n° 17556 posée par M. Rémi Féraud

    Projet de transformation de la gare du Nord

    La question est caduque

  6. Question n° 09771 posée par M. Rémi Féraud

    Situation humanitaire liée aux campements de migrants dans le nord de Paris

    La question est caduque

  7. Question n° 05697 posée par M. Rémi Féraud

    Allocation pour adultes handicapés et complément de ressources

    La question est caduque