Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
36 questions
-
Question n° 10460 posée par M. Rachid Temal
Baisse du taux de couverture de la dotation forfaitaire de recensement et délais de publication des populations légales
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 10462 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut national de la consommation et de sa revue « 60 millions de consommateurs »
En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique
-
Question n° 09911 posée par M. Rachid Temal
Reconnaissance des diplômes des praticiens à diplôme hors Union européenne
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 09363 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'institut Paris Région
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement
-
Question n° 0855S posée par M. Rachid Temal
Santé dans le Val d'Oise
En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités
-
Question n° 08689 posée par M. Rachid Temal
Avenir de l'expérimentation « territoires zéro chômeur de longue durée »
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 08284 posée par M. Rachid Temal
Généralisation des descentes continues à Paris-Charles-de-Gaulle
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
-
Question n° 0675S posée par M. Rachid Temal
Construction du lycée de Magny-en-Vexin
La question a été retirée
-
Question n° 28164 posée par M. Rachid Temal
Mesures d'urgence face à l'inflation
La question est caduque
-
Question n° 28220 posée par M. Rachid Temal
Avenir du service public de santé dans le Val-d'Oise
La question est caduque