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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
16 questions
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Question n° 05994 posée par Mme Claudine Thomas
Prendre en compte les malades du myélome multiple
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06038 posée par Mme Claudine Thomas
Soutien de l'État aux grandes écoles associatives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06039 posée par Mme Claudine Thomas
Exonération de taxe foncière pour les grandes écoles associatives
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04962 posée par Mme Claudine Thomas
Conséquences de la création du guichet unique et de la disparition d'Infogreffe
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04178 posée par Mme Claudine Thomas
Conséquences de la réforme territoriale divisant les services de police en agglomération
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27401 posée par Mme Claudine Thomas
Trafic de viande de brousse
La question est caduque
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Question n° 27407 posée par Mme Claudine Thomas
Situation des mères porteuses en Ukraine
La question est caduque
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Question n° 25377 posée par Mme Claudine Thomas
Marché de cannabidiol
La question est caduque
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Question n° 25378 posée par Mme Claudine Thomas
Traçabilité des parcelles de production de la fleur de chanvre
La question est caduque
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Question n° 24980 posée par Mme Claudine Thomas
Inquiétudes des prestataires de santé à domicile
La question est caduque