Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
20 questions
-
Question n° 08374 posée par M. Ronan Le Gleut
Nécessité de communiquer les listes des chefs d'îlot aux conseillers des Français de l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger
-
Question n° 07758 posée par M. Ronan Le Gleut
Inaccessibilité du numéro d'assistance du service des impôts pour les Français établis à l'étranger
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 28292 posée par M. Ronan Le Gleut
Obligation pour les Français de l'étranger de fournir un certificat de nationalité française pour l'obtention d'un premier passeport
La question est caduque
-
Question n° 28008 posée par M. Ronan Le Gleut
Préparation des futurs proviseurs des lycées français à l'étranger exerçant en zone non francophone
La question est caduque
-
Question n° 28019 posée par M. Ronan Le Gleut
Nomination d'un consul honoraire de nationalité française au Salvador
La question est caduque
-
Question n° 27918 posée par M. Ronan Le Gleut
Situation du Lycée Alexandre Dumas de Port-au-Prince
La question est caduque
-
Question n° 27790 posée par M. Ronan Le Gleut
Double imposition de retraités français vivant en Italie
La question est caduque
-
Question n° 2062S posée par M. Ronan Le Gleut
« Maison de la France » à Rio de Janeiro
La question est caduque
-
Question n° 25747 posée par M. Ronan Le Gleut
Français de l'étranger et passe sanitaire
La question est caduque
-
Question n° 25654 posée par M. Ronan Le Gleut
Indemnités des fonctionnaires de police
La question est caduque