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48 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions sans réponse
11 questions
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Question n° 25307 posée par M. Bernard Buis
Recrutement de médecins hospitaliers en milieu rural
La question est caduque
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Question n° 24832 posée par M. Bernard Buis
Obligation de débroussaillement incombant aux propriétaires privés
La question a été transformée.
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Question n° 1631S posée par M. Bernard Buis
Paiement de la contribution à l'audiovisuel public des entreprises de l'hôtellerie, de la restauration et des loisirs nocturnes
La question a été retirée
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Question n° 20947 posée par M. Bernard Buis
Seuil des dépôts en espèces par les régies communales lors de l'encaissement des redevances
La question est caduque
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Question n° 20368 posée par M. Bernard Buis
Stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens et filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
La question est caduque
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Question n° 16846 posée par M. Bernard Buis
Situation des sous-traitants dans le secteur de l'aéronautique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 14305 posée par M. Bernard Buis
Demande d'agrément du laboratoire de la Drôme
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 13918 posée par M. Bernard Buis
Pérennité des méthodes d'action pour l'intégration des services d'aide et de soins dans le champ de l'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12307 posée par M. Bernard Buis
Pénurie de médicaments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10764 posée par M. Bernard Buis
Pénurie de médicaments
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.