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137 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an
Questions sans réponse
61 questions
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Question n° 11676 posée par M. Aymeric Durox
Restauration de l'église Notre-Dame de Soignolles-en-Brie
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11714 posée par M. Fabien Gay
Alerte sur le financement du service public de l'art et de la culture
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11617 posée par Mme Lauriane Josende
Révision des périmètres de protection des architectes des bâtiments de France en cas de disparition physique d'un monument historique
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11622 posée par M. Hervé Maurey
Taxation des livres d'occasion
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11657 posée par Mme Catherine Morin-Desailly
Évaluation du dispositif « Culture à l'hôpital » et des programmes d'accès à la culture dans les hôpitaux
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11436 posée par Mme Marie-Pierre Monier
Avenir de l'archéologie préventive
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11261 posée par Mme Laure Darcos
Sanctuarisation des crédits dédiés à la restauration du patrimoine historique
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11276 posée par Mme Laure Darcos
Tarifs de livraison des livres commandés par les acheteurs publics
En attente de réponse du Ministère de la culture
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Question n° 11280 posée par M. Christopher Szczurek
Exonération des redevances de la société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique pour les petites communes
En attente de réponse du Ministère de la culture