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435 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 377 trouvées
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Question n° 08573 posée par M. Louis Longequeue
Nombre d'élus au suffrage universel
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 08644 posée par M. Louis Longequeue
Population pénale française : statistiques
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 08460 posée par M. Louis Longequeue
Fonctionnement de la centrale nucléaire de Cattenom et observations des communautés européennes
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 08032 posée par M. Louis Longequeue
Nombre de communes françaises
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 08033 posée par M. Louis Longequeue
Nombre de femmes sous-officiers de la gendarmerie
Réponse du ministère : Défense
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 08873 posée par M. Louis Longequeue
Recensement des personnes occupant un appartement HLM
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 08065 posée par M. Louis Longequeue
Nombre de lois adoptées par les parlements des douze Etats de la CEE
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07598 posée par M. Louis Longequeue
Conditions de transport des voyageurs sur " Le Capitole " Paris-Toulouse
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07564 posée par M. Louis Longequeue
Représentation des collectivités territoriales auprès des autorités de Bruxelles
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 07385 posée par M. Louis Longequeue
Lois " sous influence communautaire "
La question a été retirée pour cause de décès.