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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 2274G posée par Mme Marie Evrard
Varenne agricole de l'eau
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 24217 posée par Mme Marie Evrard
Difficultés d'approvisionnement en matières premières et conséquences sur les entreprises et leurs clients
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
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Question n° 1767S posée par Mme Marie Evrard
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
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Question n° 1932G posée par Mme Marie Evrard
Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 22892 posée par Mme Marie Evrard
Gazole non routier
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 27116 posée par Mme Marie Evrard
Revalorisation des pensions de retraite des anciens maires et des agriculteurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27134 posée par Mme Marie Evrard
Augmentation des prix de l'énergie et conséquences pour les collectivités territoriales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26998 posée par Mme Marie Evrard
Projet de réforme de la prise en charge des véhicules pour les personnes en situation de handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26458 posée par Mme Marie Evrard
Zones de non-traitement et riverains
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26464 posée par Mme Marie Evrard
Modalités de mise en oeuvre du bouclier tarifaire pour l'électricité
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.