Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

  1. Question n° 33936 posée par M. Bernard Talon

    Assemblée des communautés européennes: création d'un poste d'observateur à l'UEO

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  2. Question n° 33788 posée par M. Bernard Talon

    Achat de Boeing par une compagnie australienne

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 33790 posée par M. Bernard Talon

    Coopération entre la Communauté et le Conseil de l'Europe

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  4. Question n° 31566 posée par M. Bernard Talon

    Ressortissants français à l'étranger: dévaluation des retraites

    Réponse du ministère : Santé

  5. Question n° 31543 posée par M. Bernard Talon

    Recommandation du Conseil de l'Europe sur le problème du bruit des aéronefs

    Réponse du ministère : Transports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 34063 posée par M. Bernard Talon

    Développement technologique: conséquences sociales

    La question est caduque

  2. Question n° 33789 posée par M. Bernard Talon

    Utilisation intensive des microprocesseurs: effets

    La question est caduque