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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 0089S posée par M. Abel Sempe
Diffusion des règlements européens auprès des organismes représentatifs de la viticulture
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 0088S posée par M. Abel Sempe
Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation sociale européenne dans les transports routiers
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 04200 posée par M. Abel Sempe
Plus-values professionnelles : plafond d'exonération
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 0056S posée par M. Abel Sempe
Harmonisation européenne du régime des appellations d'origine
Réponse du ministère : Justice
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Question n° 0055S posée par M. Abel Sempe
Insuffisance des crédits de formation mis à la disposition des établissements agricoles du Gers
Réponse du ministère : Justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 0208A posée par M. Abel Sempe
Crimes nazis et enseignement de l'histoire
La question a été retirée
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Question n° 0209A posée par M. Abel Sempe
Orientations de la fiscalité locale
La question a été retirée
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Question n° 0089A posée par M. Abel Sempe
Indemnisation des dégâts occasionnés par la sécheresse dans le Gers
La question est caduque
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Question n° 0179A posée par M. Abel Sempe
Sauvegarde des entreprises du bâtiment et travaux publics dans le Gers
La question est caduque
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Question n° 28374 posée par M. Abel Sempe
Approbation de l'avenant tarifaire à la convention entre les caisses d'assurance-maladie et les chirurgiens-dentistes
La question est caduque