Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 21/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05472 posée par M. Camille Cabana

    Montant des allocations chômage des militaires pensionnés

    Réponse du ministère : Travail

  2. Question n° 00778 posée par M. Camille Cabana

    Publication d'un décret d'application de la loi d'orientation pour la ville

    Réponse du ministère : Équipement

  3. Question n° 00467 posée par M. Camille Cabana

    Gel des pensions des grands invalides de guerre

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 24017 posée par M. Camille Cabana

    Réorganisation du musée des arts d'Afrique et d'Océanie

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 23036 posée par M. Camille Cabana

    Débat national sur les infrastructures de transport

    Réponse du ministère : Équipement

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20251 posée par M. Camille Cabana

    Publication d'un décret d'application de la loi d'orientation pour la ville

    La question est caduque

  2. Question n° 18764 posée par M. Camille Cabana

    Publication d'un décret d'application de la loi d'orientation pour la ville

    La question est caduque