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1642 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 1425 trouvées
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Question n° 0006G posée par M. Pierre Vallon
Conflit entre les producteurs et les artistes interprètes de la musique
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 11330 posée par M. Pierre Vallon
Réforme du droit de l'urbanisme
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 11331 posée par M. Pierre Vallon
Réalisation de la liaison fluviale Rhin-Rhône
Réponse du ministère : Aménagement du territoire
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Question n° 10930 posée par M. Pierre Vallon
IRCANTEC et remboursements des prothèses et lunettes
Réponse du ministère : Santé publique
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Question n° 10704 posée par M. Pierre Vallon
Projet ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
Réponse du ministère : Équipement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 217 trouvées
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Question n° 11934 posée par M. Pierre Vallon
Décret d'application de la loi relative à l'accès à l'activité de conducteur et à la profession d'exploitant de taxi
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11880 posée par M. Pierre Vallon
Représentation de la profession agricole dans les comités départementaux de l'environnement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11881 posée par M. Pierre Vallon
Transformation des centres d'information et d'orientation (CIO) départementaux en services d'Etat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11882 posée par M. Pierre Vallon
Situation financière de La Poste
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 11883 posée par M. Pierre Vallon
Régime d'indemnisation des sapeurs-pompiers volontaires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.