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309 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 266 trouvées
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Question n° 09509 posée par M. Jacques Habert
Accès au grade de professeur agrégé hors classe : barème
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 09422 posée par M. Jacques Habert
Représentation des français du Congo au conseil supérieur des français à l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 0007G posée par M. Jacques Habert
Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 05782 posée par M. Jacques Habert
Coopérants en fonction en Haïti : coût des logements
Réponse du ministère : Coopération
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Question n° 05409 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : indemnité de suivi et d'orientation
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 43 trouvées
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Question n° 09272 posée par M. Jacques Habert
Cessation progressive d'activité : régime des indemnités d'éloignement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04606 posée par M. Jacques Habert
Assujettissement à la CSG des salaires des personnels recrutés localement dans les services officiels français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04002 posée par M. Jacques Habert
Enseignants français à l'étranger : candidatures aux concours réservés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01197 posée par M. Jacques Habert
Titularisation des coopérants techniciens
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 22569 posée par M. Jacques Habert
Application de la convention fiscale franco-britannique au Royaume-Uni
La question est caduque