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166 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 143 trouvées
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Question n° 08743 posée par M. Jean Grandon
Situation des aides-éducateurs face à leurs obligations militaires
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 0022G posée par M. Jean Grandon
Travail illégal dans le transport routier
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 07320 posée par M. Jean Grandon
Récupération de la TVA
Réponse du ministère : Économie
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Question n° 04826 posée par M. Jean Grandon
Redevance versée à la SACEM par les établissements sanitaires et sociaux
Réponse du ministère : Culture
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Question n° 04406 posée par M. Jean Grandon
Reclassement des cadres des services pour handicapés d'Eure-et-Loir
Réponse du ministère : Emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 23 trouvées
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Question n° 10905 posée par M. Jean Grandon
Organisation du temps de travail dans le secteur social et médico-social
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10561 posée par M. Jean Grandon
Situation des entreprises dans le secteur de la propreté
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10342 posée par M. Jean Grandon
Aménagement du carrefour des communes d'Umpeau et de Champseru (Eure-et-Loir)
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08744 posée par M. Jean Grandon
Fiscalité du gazole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05520 posée par M. Jean Grandon
Accueil des personnes sourdes âgées de plus de vingt ans
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.