Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0084G posée par M. Georges Othily

    Rythme des réformes

    Réponse du Secrétariat d'État aux Relations avec le Parlement

  2. Question n° 0013A posée par M. Georges Othily

    Politique de la France pour promouvoir le respect des traités internationaux concernant les droits de l'homme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des affaires étrangères et des droits de l'homme

  3. Question n° 0025G posée par M. Georges Othily

    Situation des marins pêcheurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 0694G posée par M. Georges Othily

    Circulation des armes dans les écoles

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

  5. Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

    Nucléaire iranien

    Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0398S posée par M. Georges Othily

    Statut de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer

    La question a été retirée