Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

485 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

485 questions

  1. Question n° 0839G posée par M. Philippe Folliot

    Autoroute A69 et droits de l'homme

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 0808G posée par M. David Ros

    Budget de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 0809G posée par Mme Céline Brulin

    Prétendue gratuité des services publics

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  4. Question n° 0810G posée par M. Jean Hingray

    Antisémitisme dans l'enseignement supérieur

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

    Situation à Gaza

    Réponse du Premier ministre

  6. Question n° 0812G posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Programmations pluriannuelles de l'énergie

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l'industrie et de l'énergie

  7. Question n° 0813G posée par M. Thani Mohamed Soilihi

    Situation sanitaire à Mayotte

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

  8. Question n° 0814G posée par M. Emmanuel Capus

    Tiktok

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

  9. Question n° 0815G posée par Mme Guylène Pantel

    Conditions de travail des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  10. Question n° 0816G posée par M. Philippe Mouiller

    Infirmières intervenant dans le cadre du dispositif Asalée

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention