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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation en Irak
Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères
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Question n° 12013 posée par M. Jean-Yves Autexier
Relance de l'action anti-contrefaçon en direction de la Russie
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 12015 posée par M. Jean-Yves Autexier
Egalité fiscale des entreprises françaises et allemandes investissant en Russie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
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Question n° 10767 posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation des rapatriés d'Indochine
Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants
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Question n° 10585 posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation de la Délégation générale à la langue française et aux langues de France
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 12577 posée par M. Jean-Yves Autexier
Bilan de l'union linguistique française entre la France et la communauté française de Belgique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12014 posée par M. Jean-Yves Autexier
Meilleures conditions en matière de visa et de séjour pour les Français travaillant en Russie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier
Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10263 posée par M. Jean-Yves Autexier
Avenir de l'Imprimerie nationale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 07886 posée par M. Jean-Yves Autexier
Situation de l'établissement public de santé de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.