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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 06/11/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 0337G posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation en Irak

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux Affaires étrangères

  2. Question n° 12013 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Relance de l'action anti-contrefaçon en direction de la Russie

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  3. Question n° 12015 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Egalité fiscale des entreprises françaises et allemandes investissant en Russie

    Réponse du Ministère des affaires étrangères

  4. Question n° 10767 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation des rapatriés d'Indochine

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 10585 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de la Délégation générale à la langue française et aux langues de France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 12577 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Bilan de l'union linguistique française entre la France et la communauté française de Belgique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 12014 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Meilleures conditions en matière de visa et de séjour pour les Français travaillant en Russie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 10834 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Projet de suppression d'un poste de professeur d'études néerlandaises à l'université Paris - IV

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 10263 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Avenir de l'Imprimerie nationale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 07886 posée par M. Jean-Yves Autexier

    Situation de l'établissement public de santé de Maison-Blanche à Neuilly-sur-Marne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

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