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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 56 trouvées
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Question n° 34783 posée par M. Alain Hethener
Moyens mis à la disposition des conseillers généraux
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 34346 posée par M. Alain Hethener
Schémas prévisionnels de formation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 34347 posée par M. Alain Hethener
Actualisation des schémas prévisionnels de formation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 34348 posée par M. Alain Hethener
Sanction de l'absence de schéma prévisionnel de formation
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 34349 posée par M. Alain Hethener
Contenu des schémas prévisionnels de formation
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 45 trouvées
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Question n° 35312 posée par M. Alain Hethener
Concept de visibilité des édifices classés
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34924 posée par M. Alain Hethener
Demande de caution pour un logement du domaine public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34925 posée par M. Alain Hethener
Travaux de voirie demandés à une commune par un SIVOM
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34926 posée par M. Alain Hethener
Gestion par deux collectivités de bâtiments du domaine public ou privé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 34927 posée par M. Alain Hethener
Chambres funéraires
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.