Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 34663 posée par M. Charles Allies

    Nominations de principaux de CES

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 34260 posée par M. Charles Allies

    Viticulteurs: attribution de carburant détaxé

    Réponse du ministère : Agriculture

  3. Question n° 33535 posée par M. Charles Allies

    Chefs d'établissements: mesures en leur faveur

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 33536 posée par M. Charles Allies

    Proviseurs de LEP: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 33560 posée par M. Charles Allies

    Préretraite des salariés du secteur privé: prorogation

    Réponse du ministère : Travail

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 35172 posée par M. Charles Allies

    Suppression de gare SNCF: conséquence pour les communes

    La question a été retirée