Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 11079 posée par M. Emile Durieux

    Centrales régionales d'achats

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 10946 posée par M. Emile Durieux

    Carte vermeil: âge d'attribution

    Réponse du ministère : Transports

  3. Question n° 10947 posée par M. Emile Durieux

    Inapte au travail: régime de retraite

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  4. Question n° 09463 posée par M. Emile Durieux

    Produits pétroliers: bilan de la consommation française

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 08537 posée par M. Emile Durieux

    Collectivités locales: participation à la construction d'un collège

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12827 posée par M. Emile Durieux

    Situation particulière d'un retraité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 01976 posée par M. Emile Durieux

    Utilisation rationnelle des terres: analyse

    La question est caduque

  3. Question n° 01977 posée par M. Emile Durieux

    Carburants de remplacement: choix

    La question est caduque

  4. Question n° 01168 posée par M. Emile Durieux

    Situation de l'industrie textile

    La question est caduque