Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 16667 posée par M. Jean Natali

    Gel des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie

    Réponse du ministère : Handicapés

  2. Question n° 14379 posée par M. Jean Natali

    Situation de l'industrie pharmaceutique

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 35127 posée par M. Jean Natali

    Hôtellerie: fiche de paie des apprentis

    Réponse du ministère : Travail

  4. Question n° 34149 posée par M. Jean Natali

    Exonération de la taxe d'apprentissage

    Réponse du ministère : Budget

  5. Question n° 33928 posée par M. Jean Natali

    Sapeurs-pompiers: calcul de l'effectif

    Réponse du ministère : Intérieur

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 02846 posée par M. Jean Natali

    Corps de sapeurs-pompiers d'un SIVOM: encadrement

    La question est caduque