Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08529 posée par M. Edgar Faure

    Situation sociale des directeurs des établissements d'enseignement privé

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 08163 posée par M. Edgar Faure

    Apprentissage : critères de répartition entre les régions et modalités techniques de la compensation financière

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  3. Question n° 08164 posée par M. Edgar Faure

    Législation en matière de fouilles archéologiques

    Réponse du ministère : Culture

  4. Question n° 04987 posée par M. Edgar Faure

    Obligation de rupture avec l'ancien employeur et cumul des pensions de retraite et revenus d'activité

    Réponse du ministère : Affaires sociales

  5. Question n° 17554 posée par M. Edgar Faure

    Carrière des inspecteurs généraux de l'administration des affaires culturelles

    Réponse du ministère : Culture

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0062A posée par M. Edgar Faure

    Situation du crédit

    La question est caduque