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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 125 trouvées
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Question n° 10602 posée par M. René Jager
Typologie des zones humides (étude)
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 09588 posée par M. René Jager
Grandes écoles: attribution des bourses
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 09330 posée par M. René Jager
Assistantes maternelles: accès aux fonctions d'auxiliaires de puériculture
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 09136 posée par M. René Jager
Assiette des cotisations de sécurité sociale: exclusion des cotisations à des régimes complémentaires
Réponse du ministère : Affaires sociales
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Question n° 08208 posée par M. René Jager
Etablissements secondaires: enseignement de même type
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 11674 posée par M. René Jager
Embauche de jeunes à temps partiel: incitations financières
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 11145 posée par M. René Jager
Incidences financières du passage à la retraite (Etude)
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 10601 posée par M. René Jager
Financement de la construction
La question a été retirée
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Question n° 03090 posée par M. René Jager
Mesures à prendre contre le terrorisme de droite
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 02827 posée par M. René Jager
France-allemagne: construction de deux satellites de télévision
La question est caduque