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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 02528 posée par M. Pierre Marcilhacy
Politique française à l'égard de Chypre
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 30510 posée par M. Pierre Marcilhacy
Pension de réversion: cumul avec un avantage personnel de vieillesse (professions libérales et non salariés agricoles)
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 02328 posée par M. Pierre Marcilhacy
Extermination de la population chrétienne du Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 00005 posée par M. Pierre Marcilhacy
Problèmes posés par le naufrage d'un pétrolier et sur l'application des lois votées en la matière
Réponse du ministère : Intérieur Défense Environnement et cadre de vie Transports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 00379 posée par M. Pierre Marcilhacy
Politique gouvernementale consécutive à l'occupation militaire russe en Afghanistan et sur les relations de la France avec la République populaire de Chine
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 02770 posée par M. Pierre Marcilhacy
Application des résolutions des Nations Unies en ce qui concerne l'île de Chypre
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.