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112 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 83 trouvées
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Question n° 00471 posée par M. Adolphe Chauvin
Revendications des rapatriés anciens combattants
Réponse du ministère : Rapatriés
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Question n° 27893 posée par M. Adolphe Chauvin
Qualité de résistant aux évadés de France internés en Espagne
Réponse du ministère : Anciens combattants
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Question n° 25992 posée par M. Adolphe Chauvin
CEE: règlement sucre
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 25721 posée par M. Adolphe Chauvin
Bénéfice de la campagne double pour les anciens militaires d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Défense
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Question n° 25375 posée par M. Adolphe Chauvin
Situation des petits producteurs de céréales, d'oléagineux et de betteraves
Réponse du ministère : Agriculture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 29 trouvées
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Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin
Rôle des associations dans l'enseignement de la musique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 28579 posée par M. Adolphe Chauvin
Formation professionnelle du notariat
La question est caduque
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Question n° 28580 posée par M. Adolphe Chauvin
Réforme de la taxe foncière non bâtie
La question est caduque
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Question n° 28581 posée par M. Adolphe Chauvin
Développement de la filière éthanol
La question est caduque
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Question n° 28435 posée par M. Adolphe Chauvin
Création par les PTT d'un service poste-neige
La question est caduque