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762 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 661 trouvées
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Question n° 05511 posée par M. Jean Cauchon
Création d'un observatoire de la vie étudiante : bilan
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05512 posée par M. Jean Cauchon
Règle du pénultième concernant les collectivités locales
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 05193 posée par M. Jean Cauchon
Situation des artisans du bâtiment au regard de la réglementation européenne dans les transports routiers
Réponse du ministère : Équipement
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Question n° 05194 posée par M. Jean Cauchon
Apprentissage précoce des langues vivantes
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 05197 posée par M. Jean Cauchon
Détournement de trafic postal par les Pays-Bas
Réponse du ministère : Postes
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 101 trouvées
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Question n° 05964 posée par M. Jean Cauchon
Calcul de la retraite au taux plein du régime général
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05965 posée par M. Jean Cauchon
Couverture sociale lors de l'attribution avant cinquante-cinq ans de l'allocation de veuvage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05966 posée par M. Jean Cauchon
Augmentation du taux des pensions de réversion
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05840 posée par M. Jean Cauchon
Représentativité des organisations agricoles
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 05513 posée par M. Jean Cauchon
Publication d'une étude sur les perspectives du réseau français de distribution de carburants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.