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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 64 trouvées
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Question n° 00395 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille (Bouches-du-Rhône): absence de contrôles douanier et policier
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 0377G posée par M. Jean Mercier
Questions sans réponses (cas du transfert des cendres de René Cassin au Panthéon)
Réponse du ministère : Relations avec le Parlement
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Question n° 26733 posée par M. Jean Mercier
Secrétaires généraux des villes de plus de 2000habitants: classement en catégorie A
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 24690 posée par M. Jean Mercier
Carmaux (Tarn): exploitation d'une mine à ciel ouvert, choix du fournisseur des bandes transporteuses
Réponse du ministère : Redéploiement industriel
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Question n° 24691 posée par M. Jean Mercier
Ouest lyonnais: aide aux victimes de la tornade du 19 juin 1985
Réponse du ministère : Prévention des risques naturels
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 01531 posée par M. Jean Mercier
Récupération et recyclage des vieux papiers
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 00394 posée par M. Jean Mercier
Produits fabriqués par les laboratoires Solomidès: nécessité d'une expérimentation objective
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27895 posée par M. Jean Mercier
Produits fabriqués par les laboratoires Solomides: devenir sanctionné par expérimentation
La question est caduque
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Question n° 27896 posée par M. Jean Mercier
Port de Marseille: absence de contrôles douanier et policier
La question est caduque
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Question n° 0162A posée par M. Jean Mercier
Comportement des forces indonésiennes du Timor oriental
La question a été retirée