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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 34766 posée par M. Jean Nayrou
Professeurs adjoints d'EPS: situation
Réponse du ministère : Jeunesse
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Question n° 02668 posée par M. Jean Nayrou
Protection de personnalités étrangères
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 02432 posée par M. Jean Nayrou
Suppression éventuelle de l'embranchement ferroviaire SNCF - usine de Pamiers
Réponse du ministère : Industrie
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Question n° 02402 posée par M. Jean Nayrou
Suppression partielle de la ligne Toulouse-La Tour-de-Carol
Réponse du ministère : Transports
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Question n° 02383 posée par M. Jean Nayrou
Maintien des écoles normales départementales
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 02291 posée par M. Jean Nayrou
Principauté d'Andorre: respect de son statut juridique
La question a été retirée