Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

  1. Question n° 02079 posée par M. Noël Berrier

    Bilan de la guerre d'Algérie et des combats du Maroc et de Tunisie

    Réponse du ministère : Défense

  2. Question n° 02080 posée par M. Noël Berrier

    Obtention de la mention "guerre" sur les titres de pensions des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Budget

  3. Question n° 02081 posée par M. Noël Berrier

    Prise en compte des psycho-névroses de guerre dans le code des pensions

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  4. Question n° 24780 posée par M. Noël Berrier

    Situation des anciens combattants d'Afrique du Nord

    Réponse du ministère : Anciens combattants

  5. Question n° 20900 posée par M. Noël Berrier

    Revalorisation des pensions de vieillesse des gens de maison

    Réponse du ministère : Affaires sociales

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25590 posée par M. Noël Berrier

    Diminution du financement de la tutelle d'Etat

    La question est caduque

  2. Question n° 02433 posée par M. Noël Berrier

    Publicité des cures thermales

    La question est caduque

  3. Question n° 31555 posée par M. Noël Berrier

    Conseil de l'Europe: recommandation concernant le règlement pacifique des différends

    La question est caduque

  4. Question n° 31557 posée par M. Noël Berrier

    Industrie du poids lourd: sauvegarde

    La question a reçu une réponse directe

  5. Question n° 28213 posée par M. Noël Berrier

    Démentèlement de l'usine Rhône- Poulenc, Clamecy

    La question a reçu une réponse directe