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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 70 trouvées
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Question n° 18541 posée par M. André Daugnac
Statut des ambulanciers
Réponse du ministère : Santé
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Question n° 18156 posée par M. André Daugnac
Revalorisation des allocations servies aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 17961 posée par M. André Daugnac
Agents de la police nationale
Réponse du ministère : Intérieur
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Question n° 16357 posée par M. André Daugnac
Réduction des crédits destinés aux services d'auxiliaires de vie
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 16013 posée par M. André Daugnac
Diminution du taux de participation de l'employeur à l'effort de construction
Réponse du ministère : Logement
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 19890 posée par M. André Daugnac
Difficulté de la réinsertion au-delà d'un certain âge
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 10590 posée par M. André Daugnac
Enseignement technique : unités de contrôle capitalisables
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 08558 posée par M. André Daugnac
Mode de calcul des indemnités de fonction allouées aux maires et aux adjoints
La question est caduque
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Question n° 08379 posée par M. André Daugnac
Versement des subventions aux associations
La question est caduque
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Question n° 09775 posée par M. André Daugnac
Statut des fonctionnaires territoriaux : conditions d'intégration
La question est caduque