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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 27087 posée par M. Fernand Chatelain
Création d'un IUT à Cergy-Pontoise
Réponse du ministère : Universités
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Question n° 27169 posée par M. Fernand Chatelain
Fonctionnement de certaines commissions paritaires académiques
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 27170 posée par M. Fernand Chatelain
Actualisation de l'indemnité versée aux instituteurs participant aux classes de neige
Réponse du ministère : Budget
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Question n° 26986 posée par M. Fernand Chatelain
Intégration des agents non titulaires du ministère de l'agriculture
Réponse du ministère : Agriculture
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Question n° 02244 posée par M. Fernand Chatelain
Centre de formation professionnelle des adultes de Bernes-sur-Oise
Réponse du ministère : Travailleurs manuels et immigrés
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 02407 posée par M. Fernand Chatelain
Marché de travaux et fournitures des administrations et collectivités locales
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 02235 posée par M. Fernand Chatelain
Cessions d'immobilisations par une société: répercussion sur les taxes foncière et professionnelle
La question a été retirée pour cause de décès.