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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 04142 posée par M. Michel Sordel
Conséquences de l'Acte unique européen dans le domaine de la chasse
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 04143 posée par M. Michel Sordel
Problèmes posés par les plans de chasse
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04144 posée par M. Michel Sordel
Légalisation des modes et moyens de chasse consacrés par les usages traditionnels
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 04146 posée par M. Michel Sordel
Information du public sur la chasse
Réponse du ministère : Environnement
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Question n° 03261 posée par M. Michel Sordel
Marquage à la pompe du carburant contenant de l'éthanol
Réponse du ministère : Premier ministre
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 04145 posée par M. Michel Sordel
Etudes sur les effectifs des oiseaux de passage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26915 posée par M. Michel Sordel
Statut des personnels de l'INAO
La question est caduque
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Question n° 15783 posée par M. Michel Sordel
Taux d'intérêt susceptible d'être servi par les sociétés coopératives agricoles aux détenteurs de parts sociales
La question est caduque
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Question n° 0357S posée par M. Michel Sordel
Soutien à l'industrie d'engrais azotés
La question est caduque
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Question n° 02248 posée par M. Michel Sordel
Côte d'or: situation des vacataires des Services du Trésor
La question est caduque