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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 03/06/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 147 trouvées
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Question n° 18790 posée par M. Robert Pontillon
Dégradation de la situation au Timor oriental
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 16703 posée par M. Robert Pontillon
Perspectives de développement des transports urbains dans le sud des Hauts-de-Seine
Réponse du ministère : Ville
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Question n° 13131 posée par M. Robert Pontillon
Situation des droits de l'homme au Maroc
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 13146 posée par M. Robert Pontillon
Application des accords internationaux souscrits avec la RFA en cas de réunification de l'Allemagne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
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Question n° 0267S posée par M. Robert Pontillon
Conditions d'admission à l'école de plein air de Suresnes
Réponse du ministère : Premier ministre (S.E.)
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 47 trouvées
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Question n° 20219 posée par M. Robert Pontillon
Relations franco-chinoises
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 18500 posée par M. Robert Pontillon
Compétences de l'Etat concernant la concession du tunnel sous la Manche
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 18222 posée par M. Robert Pontillon
Financement de la ligne TGV Paris-Strasbourg
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 17757 posée par M. Robert Pontillon
Financement du tunnel sous la Manche
La question a été retirée pour cause de décès.
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Question n° 17758 posée par M. Robert Pontillon
Coût du tunnel sous la Manche
La question a été retirée pour cause de décès.