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124 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 113 trouvées
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Question n° 18848 posée par M. Marcel Rudloff
Financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
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Question n° 18578 posée par M. Marcel Rudloff
Suppression de postes au ministère de la jeunesse et des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18579 posée par M. Marcel Rudloff
Critères d'attribution des places en CAT
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 17937 posée par M. Marcel Rudloff
Rattrapage des allocations servies aux personnes handicapées
Réponse du ministère : Handicapés
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Question n° 0266G posée par M. Marcel Rudloff
Suppression d'émissions dialectales sur FR3 Alsace
Réponse du ministère : Communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
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Question n° 14590 posée par M. Marcel Rudloff
Fonctionnaires rapatriés, anciens combattants
La question a été retirée
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Question n° 09761 posée par M. Marcel Rudloff
Fiscalité en cas de cession de société transparente
La question est caduque
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Question n° 22231 posée par M. Marcel Rudloff
Désignation des délégués des conseils généraux au sein des conseils régionaux
La question est caduque
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Question n° 20754 posée par M. Marcel Rudloff
Fiscalité des disponibilités en attente de réinvestissement au regard de l'impôt sur les grandes fortunes
La question est caduque
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Question n° 02655 posée par M. Marcel Rudloff
Situation de Français prisonniers d'opinion en Guinée
La question est caduque