Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
31 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 15783 posée par M. Michel Darras
Tracé de l'autoroute A 1 bis
Réponse du ministère : Équipement
-
Question n° 04130 posée par M. Michel Darras
Usine métallurgique de Bracq-Laurent à Achicourt (Pas-de-Calais)
Réponse du ministère : Industrie
-
Question n° 02675 posée par M. Michel Darras
Propos tenus sur le Conseil d'Etat sur un poste périphérique
Réponse du ministère : Justice
-
Question n° 00865 posée par M. Michel Darras
Fonction publique hospitalière: application de la loi
Réponse du ministère : Affaires sociales
-
Question n° 16066 posée par M. Michel Darras
Sécurité sociale: réactualisation des tarifs de remboursement
Réponse du ministère : Affaires sociales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 17405 posée par M. Michel Darras
Mise en service de la section Amiens - Boulogne-sur-Mer de l'autoroute A 16
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 00239 posée par M. Michel Darras
Recrutement des handicapés dans la fonction publique
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 05219 posée par M. Michel Darras
Interprétation des propos attribués à un ministre
La question est caduque
-
Question n° 00006 posée par M. Michel Darras
Extension du versement de transport aux agglomérations de moins de 100 000 habitants
La question a été retirée
-
Question n° 02783 posée par M. Michel Darras
Listes d'aptitude aux fonctions du chef de travaux: inscriptions
La question est caduque