Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
451 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 365 trouvées
-
Question n° 06818 posée par M. Philippe Machefer
Cartes des "richesses artistiques": cas de la Corse
Réponse du ministère : Urbanisme
-
Question n° 0042G posée par M. Philippe Machefer
Situation au Liban: action gouvernementale
Réponse du ministère : Relations extérieures
-
Question n° 06725 posée par M. Philippe Machefer
Importations massives: création d'une commission évaluant les préjudices
Réponse du ministère : Commerce extérieur
-
Question n° 06726 posée par M. Philippe Machefer
Relations commerciales France-Chypre: perspectives
Réponse du ministère : Commerce extérieur
-
Question n° 06457 posée par M. Philippe Machefer
Autoroute A 86: implantation
Réponse du ministère : Intérieur
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 86 trouvées
-
Question n° 0135A posée par M. Philippe Machefer
Deuxième session spéciale de l'ONU sur le désarmement
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 07113 posée par M. Philippe Machefer
Prime d'équipement hôtelier: conditions d'attribution
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 07114 posée par M. Philippe Machefer
Paris-Triel/Seine-Meulan: amélioration des conditions de transport
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 07115 posée par M. Philippe Machefer
Grives et tourterelles: extension de leur chasse
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 07132 posée par M. Philippe Machefer
Suppression de passages à niveau: modification de la procédure
La question a été retirée pour cause de décès.