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74 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/04/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 64 trouvées

  1. Question n° 17541 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Selle français

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 17099 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Reconnaissance des maladies professionnelles des personnels militaires

    Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

  3. Question n° 16905 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Plan national maladies rares

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  4. Question n° 16156 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Affichage de la performance énergétique dans les annonces immobilières

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 15093 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Double campagne anciens combattants

    Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19078 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Ligne train Téoz Clermont-Ferrand - Paris

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 18799 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Réforme du 1 % logement et personnes handicapées

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 09372 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Auxiliaires de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 26829 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Insertion professionnelle et sociale des handicapés

    La question est caduque

  5. Question n° 26515 posée par M. Jean-Marc Juilhard

    Reconnaissance à la Confédération française des retraités du statut d'association agréée

    La question est caduque

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