Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

289 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 234 trouvées

  1. Question n° 0669G posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conférence nationale du handicap

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

  2. Question n° 18749 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Déficit de reconnaissance de la profession de sage-femme

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 18782 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Centième anniversaire de la Première Guerre mondiale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 18132 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Contrôle technique des véhicules militaires de collection

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

  5. Question n° 17949 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Conventionnement des missions locales

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 20105 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Reprise de personnels par un foyer pour personnes handicapées relevant de la fonction publique hospitalière

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 19547 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Objectifs liés à l'engagement de refondation du secteur de la lutte contre les exclusions

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 19249 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Emplois de vie scolaire

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 18937 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Mise en réserve de crédits médico-sociaux dans le cadre de la campagne tarifaire et budgétaire 2011

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 17608 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Difficultés rencontrées par les organisateurs de festivals de folklore et d'arts traditionnels

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

Voir toutes les questions sans réponses