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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 73 trouvées
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Question n° 0668G posée par Mme Gisèle Gautier
Indemnisation des maraîchers
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 15658 posée par Mme Gisèle Gautier
Services financiers
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
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Question n° 14052 posée par Mme Gisèle Gautier
Consommation d'énergie des équipements ménagers
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 13981 posée par Mme Gisèle Gautier
Opacité et cherté des frais bancaires
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 0477G posée par Mme Gisèle Gautier
Affaire de Nantes
Réponse du Ministère de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 18244 posée par Mme Gisèle Gautier
Respect du travail parlementaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 26236 posée par Mme Gisèle Gautier
Rénovation du BTS esthétique
La question est caduque
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Question n° 25825 posée par Mme Gisèle Gautier
Système d'aide pour l'adoption des enfants pupilles de l'État (SIAPE)
La question est caduque
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Question n° 0402S posée par Mme Gisèle Gautier
Indemnisation des orphelins victimes du nazisme
La question a été retirée
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Question n° 07111 posée par Mme Gisèle Gautier
Calcul des pensions des assurés sociaux affiliés successivement à plusieurs régimes de retraite
La question est caduque