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210 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 174 trouvées
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Question n° 22839 posée par M. Philippe Leroy
Extension des zones de protection des radars militaires et éoliennes
Réponse du Ministère de la défense
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Question n° 19819 posée par M. Philippe Leroy
Versement de la prime de naissance
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
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Question n° 0316C posée par M. Philippe Leroy
La forêt française
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire
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Question n° 16131 posée par M. Philippe Leroy
Colombiculture et niveau de risque en matière d'influenza aviaire
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 15307 posée par M. Philippe Leroy
Compétitivité de l'économie française et avenir du site de Trémery
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
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Question n° 25700 posée par M. Philippe Leroy
Contraintes militaires et développement éoliens
La question est caduque
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Question n° 19155 posée par M. Philippe Leroy
Devenir des personnels des syndicats intercommunaux
La question est caduque
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Question n° 11574 posée par M. Philippe Leroy
Convocation d'un nouveau conseiller municipal remplaçant un conseiller démissionnaire
La question est caduque
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Question n° 08282 posée par M. Philippe Leroy
Réforme des retraites et travailleurs handicapés
La question est caduque
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Question n° 05097 posée par M. Philippe Leroy
Servitudes conventionnelles établies sur le domaine public des collectivités territoriales et de leurs groupements
La question est caduque