Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
350 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 09/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 296 trouvées
-
Question n° 06007 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Prise en compte de la subvention du « filet de sécurité » 2022 dans le calcul de la capacité d'autofinancement 2023
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics
-
Question n° 0526S posée par M. Jean-Marc Todeschini
Relance du trafic ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
-
Question n° 05047 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Dépistage de la conduite sous l'emprise de stupéfiants
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 05048 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Voitures sportives louées à l'étranger et délinquance
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
-
Question n° 03882 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Exclusion de la République islamique d'Iran de la commission de la condition de la femme de l'organisation des Nations unies
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 02424 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Inégalités des rémunérations des salariés et âge de départ à la retraite
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 27448 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Rémunérations des salariées et âge de départ à la retraite
La question est caduque
-
Question n° 26609 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Devenir contractuel des assistants d'éducation et des accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
-
Question n° 25903 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Réforme des métiers de la diplomatie française
La question est caduque
-
Question n° 25274 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Aggravation de la tension sur les ressources médicales dans le Grand Est
La question est caduque