Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
-
Question n° 15884 posée par M. Bernard Frimat
Situation des ingénieurs des travaux publics de l'État
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique
-
Question n° 15993 posée par M. Bernard Frimat
Application de la loi pénitentiaire
Réponse du Ministère de la justice et des libertés
-
Question n° 12378 posée par M. Bernard Frimat
Situation du secteur de l'aide à domicile
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville
-
Question n° 12381 posée par M. Bernard Frimat
Avenir de l'Institut des hautes études sur la justice
Réponse du Ministère de la justice
-
Question n° 11268 posée par M. Bernard Frimat
Enseignement des sciences économiques et sociales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 14518 posée par M. Bernard Frimat
Mise en conformité des stations-service
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 12880 posée par M. Bernard Frimat
Restructuration des postes à la caserne Vandamme de Lille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 24464 posée par M. Bernard Frimat
Réseau des CAF du département du Nord
La question est caduque
-
Question n° 21045 posée par M. Bernard Frimat
Inquiétudes des gestionnaires de l'aide à domicile
La question est caduque
-
Question n° 14090 posée par M. Bernard Frimat
Difficultés de mise en oeuvre des instructions relatives à l'enseignement de la natation dans les établissements scolaires
La question a été retirée