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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/11/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 06626 posée par Mme Brigitte Luypaert
Inquiétude des responsables de centres équestres du département de l'Orne concernant l'avenir de la Fédération française d'équitation
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 0161S posée par Mme Brigitte Luypaert
Réforme de la politique agricole commune
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
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Question n° 0136S posée par Mme Brigitte Luypaert
Statut de l'élu local
Réponse du Ministère délégué aux libertés locales
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Question n° 0137S posée par Mme Brigitte Luypaert
Prise en charge des personnes handicapées âgées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
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Question n° 04577 posée par Mme Brigitte Luypaert
Conditions d'attribution du label " Le boeuf fermier du Maine "
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 01568 posée par Mme Brigitte Luypaert
Préoccupations des responsables d'entreprises du secteur de la volaille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01569 posée par Mme Brigitte Luypaert
Retraite des salariés ayant exercé une partie de leur activité professionnelle en Algérie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01570 posée par Mme Brigitte Luypaert
Tarifs des établissements accueillant des personnes âgées dépendantes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01571 posée par Mme Brigitte Luypaert
Situation des retraités de l'artisanat et du commerce indépendant
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 01575 posée par Mme Brigitte Luypaert
Répartition des amendes de police pour les communes rurales regroupées dans un établissement public de coopération intercommunale
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.