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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 03900 posée par M. Christian Bergelin
Reconnaissance de la fibromyalgie
Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
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Question n° 0071S posée par M. Christian Bergelin
Avenir de La Poste
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
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Question n° 0012G posée par M. Christian Bergelin
Taux de TVA dans la restauration
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
3 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 04551 posée par M. Christian Bergelin
Situation de l'Agence nationale de l'amélioration de l'habitat
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04359 posée par M. Christian Bergelin
Avenir de l'Office national des anciens combattants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04360 posée par M. Christian Bergelin
Projet de suppression du décret n° 2002-399 relatif à l'aide personnalisée au logement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04187 posée par M. Christian Bergelin
Simplification de l'article 27 du décret du 7 mars 2001 réformant le code des marchés publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 04133 posée par M. Christian Bergelin
Recours au CDD pour le remplacement des chefs d'exploitation agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.