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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 20/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 16821 posée par M. Georges Ginoux
Postes prévus pour les centres régionaux de la propriété forestière
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
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Question n° 0378G posée par M. Georges Ginoux
Biocarburants
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 12950 posée par M. Georges Ginoux
Réglementation du transport en taxi sur routes enneigées ou verglacées
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
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Question n° 12951 posée par M. Georges Ginoux
Utilisation d'un champ en jachère pour un concours de labour
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
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Question n° 12821 posée par M. Georges Ginoux
Difficultés des carrossiers réparateurs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18095 posée par M. Georges Ginoux
Projet de redevances aéronautiques applicables à l'aviation sportive et de loisir
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 17326 posée par M. Georges Ginoux
Achat de cigarettes par les restaurateurs
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 16969 posée par M. Georges Ginoux
Situation des ambulanciers des SMUR
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12822 posée par M. Georges Ginoux
Clubs de géologie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.