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484 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 15/06/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 358 trouvées

  1. Question n° 1150S posée par M. Christian Cambon

    Couvre-feu à 23 heures pour l'aéroport d'Orly

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 06301 posée par M. Christian Cambon

    Dérives des diagnostics de performance énergétique

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  3. Question n° 06320 posée par M. Christian Cambon

    Vente contrôlée de l'acide hyaluronique

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

  4. Question n° 06321 posée par M. Christian Cambon

    Audit énergétique réglementaire

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  5. Question n° 0424S posée par M. Christian Cambon

    Projet de quartier Charenton-Bercy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 12137 posée par M. Christian Cambon

    Changement de l'amplitude horaire des bureaux de poste dans le Val-de-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

  2. Question n° 10563 posée par M. Christian Cambon

    Complexité du droit à la formation des élus locaux

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  3. Question n° 10273 posée par M. Christian Cambon

    Difficultés des conditions de travail du collège Elsa Triolet de Champigny-sur-Marne

    En attente de réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

  4. Question n° 10274 posée par M. Christian Cambon

    Transfert de l'allocation spécifique de solidarité vers le revenu de solidarité active

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

  5. Question n° 09161 posée par M. Christian Cambon

    Abandon d'Orly par Air France

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

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